Mentions Légales
1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : INSTITUT EFFARD
Statut juridique : SARL
Adresse : 9 boulevard Murat , 75016 Paris
Email : contact@maison-effard.com
SIRET : 939 651 378 00019
TVA intracommunautaire : FR92939651378
2. Directeur de la publication
Sylvie Tagbo, gérante, est directeur de la publication et du contenu présent sur le site internet
3. Hébergement
Le site est hébergé par : PLANET HOSTER
Société : PLANET HOSTER
Adresse web: https://www.planethoster.net/fr/
Adresse Postale du siege : PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – Canada – H7P 0G1
Téléphone : +1 855 774 4678
4. Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments sont la propriété exclusive de Maison Effard, sauf mentions contraires.
5. Responsabilité
Maison Effard ne saurait être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation du site.
6. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données sont détaillées dans la Politique de Confidentialité.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Dernière mise à jour : Avril 2026